Commune de Saint-Trojan

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Réunions du Conseil Municipal et PLU
12/06/17

Le Conseil Municipal se réunira mardi 19 juin 2018 à 17h, salle du conseil.

 Ordre du jour

1.  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 avril 2018
2.  Mise en place du RIFSEEP - Régime indemnitaire des agents de police municipale - Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
3.  Recrutement d'intermittents du spectacle
4.  Frais d'hébergement des chefs de secteur MNS pour la saison 2018
5.  Marché municipal: avenant au règlement
6.  Matériel communal: vente et achat d'une tondeuse au camping municipal
7.  Signature d'un contrat dans le cadre de la protection des données personnelles (RGPD)
8.  1 avenue des Acacias: montant du loyer
9.  Auditorium: mise à disposition gratuite
10. Budget: modifications de crédits

 

 

 

 

Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) en Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Une réunion publique est organisée vendredi 22 mai 2015 à 18h30 à l'Auditorium : présentation des évolutions du projet de PLU et échanges avec le public.

 

 

 

   Le 4 février 2010, le Conseil Municipal a délibéré suite à l'annulation du P.L.U.. Les décisions de faire appel au jugement et d'engager une procédure d'élaboration d'un nouveau P.L.U. peuvent être engagées simultanément. Dans l'hypothèse d'une issue favorable à l'appel, le dernier P.L.U. approuvé prévaudrait sur celui de 2008.

compte-rendu du 12.04.2018
compte-rendu du 21.03.2018

compte-rendu du 05.03.2018

compte-rendu du 30.11.2017
et annexe
compte-rendu du 08.11.2017

compte-rendu du 09.08.2017

compte-rendu du 26.07.2017

compte-rendu du 15.06.2017
compte-rendu du 12.04.2017

compte-rendu du 22.03.2017

compte-rendu du 03.01.2017

annexe 4 du 03.01.2017

annexe 8 du 03.01.2017
compte-rendu du 20.10.2016

compte-rendu du 12.07.2016

compte-rendu du 15.06.2016

compte-rendu du 14.04.2016

compte-rendu du 25.02.2016

compte-rendu du 17.12.2015
compte-rendu du 08.12.2015

Tarifs 2016
et tarifs camping 2016
compte-rendu du 13.11.2015

compte-rendu du 14.10.2015

compte-rendu du 08.09.2015
compte-rendu du 12.08.2015

compte-rendu du 30.06.2015

compte-rendu du 04.05.2015

compte-rendu du 07.04.2015

compte-rendu du 25.02.2015
compte-rendu du 09.01.2015

compte-rendu du 04.12.2014
compte-rendu du 23.10.2014

compte-rendu du 27.08.2014

compte-rendu du 23.07.2014

compte-rendu du 24.06.2014
compte-rendu du 20.06.2014
 
compte-rendu du 06.05.2014
compte-rendu du 29.03.2014

compte-rendu du 18.03.2014

compte rendu du 04.02.2014

compte-rendu du 12.12.2013

compte-rendu du 14.11.2013

compte-rendu du 9.10.2013
 
compte-rendu des 19 et 24.07.2013
compte-rendu du 12.07.2013
Compte-rendu du 14.06.2013
Compte-rendu du 11.04.2013
Compte-rendu du 26.03.2013

fileadmin/vie_locale/communes/labree/compte-rendus/24.03.2011.pdf

Vous pouvez aussi lire ces compte-rendus dans l'"espace documentation", sur cette même page.