Commune de Saint-Trojan

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Réunions du Conseil Municipal et PLU
12/06/17

Le Conseil Municipal s'est réuni le mercredi 8 novembre 2017. La date du prochain conseil n'est pas encore fixée.

 

 

 

 

 

Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) en Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Une réunion publique est organisée vendredi 22 mai 2015 à 18h30 à l'Auditorium : présentation des évolutions du projet de PLU et échanges avec le public.

 

 

 

   Le 4 février 2010, le Conseil Municipal a délibéré suite à l'annulation du P.L.U.. Les décisions de faire appel au jugement et d'engager une procédure d'élaboration d'un nouveau P.L.U. peuvent être engagées simultanément. Dans l'hypothèse d'une issue favorable à l'appel, le dernier P.L.U. approuvé prévaudrait sur celui de 2008.

compte-rendu du 08.11.2017
compte-rendu du 09.08.2017

compte-rendu du 26.07.2017

compte-rendu du 15.06.2017
compte-rendu du 12.04.2017

compte-rendu du 22.03.2017

compte-rendu du 03.01.2017

annexe 4 du 03.01.2017

annexe 8 du 03.01.2017
compte-rendu du 20.10.2016

compte-rendu du 12.07.2016

compte-rendu du 15.06.2016

compte-rendu du 14.04.2016

compte-rendu du 25.02.2016

compte-rendu du 17.12.2015
compte-rendu du 08.12.2015

Tarifs 2016
et tarifs camping 2016
compte-rendu du 13.11.2015

compte-rendu du 14.10.2015

compte-rendu du 08.09.2015
compte-rendu du 12.08.2015

compte-rendu du 30.06.2015

compte-rendu du 04.05.2015

compte-rendu du 07.04.2015

compte-rendu du 25.02.2015
compte-rendu du 09.01.2015

compte-rendu du 04.12.2014
compte-rendu du 23.10.2014

compte-rendu du 27.08.2014

compte-rendu du 23.07.2014

compte-rendu du 24.06.2014
compte-rendu du 20.06.2014
 
compte-rendu du 06.05.2014
compte-rendu du 29.03.2014

compte-rendu du 18.03.2014

compte rendu du 04.02.2014

compte-rendu du 12.12.2013

compte-rendu du 14.11.2013

compte-rendu du 9.10.2013
 
compte-rendu des 19 et 24.07.2013
compte-rendu du 12.07.2013
Compte-rendu du 14.06.2013
Compte-rendu du 11.04.2013
Compte-rendu du 26.03.2013

fileadmin/vie_locale/communes/labree/compte-rendus/24.03.2011.pdf

Vous pouvez aussi lire ces compte-rendus dans l'"espace documentation", sur cette même page.