Commune de Saint-Trojan

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Réunions du Conseil Municipal et PLU
12/06/17

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 13 décembre 2018 à 10h salle du conseil.

Ordre du jour

1.  Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 6 novembre 2018
2.  Tarifs 2019: budget principal et budget annexe
3.  Dérogation au repos dominical pour les commerces de vente de détail de produits à prédominance alimentaire: année 2019
4.  Mutuelle Nationale Territoriale: avenant au contrat de prévoyance collective
5.  Contrôle de légalité: extension de la convention pour la transmission électronique des budgets et documents d'urbanisme
6.  SIVOS: ajustement du montant de la participation
7.  Centre de Gestion de la Charente-Maritime: adhésion au dispositif de médiation préalable
8.  Décisions modificatives de crédits: budget principal et budget annexe
9.  Communauté de Communes de l'Ile d'Oléron: présentation du rapport d'activité 2017
10. Syndicat des Eaux: présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif de l'année 2017
Questions Diverses

 

 

 

 

 

 

Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) en Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Une réunion publique est organisée vendredi 22 mai 2015 à 18h30 à l'Auditorium : présentation des évolutions du projet de PLU et échanges avec le public.

 

 

 

   Le 4 février 2010, le Conseil Municipal a délibéré suite à l'annulation du P.L.U.. Les décisions de faire appel au jugement et d'engager une procédure d'élaboration d'un nouveau P.L.U. peuvent être engagées simultanément. Dans l'hypothèse d'une issue favorable à l'appel, le dernier P.L.U. approuvé prévaudrait sur celui de 2008.

compte-rendu du 06.11.2018
compte-rendu du 18.09.2018

compte-rendu du 13.09.2018

compte-rendu du 02.08.2018

compte-rendu du 19.06.2018

compte-rendu du 12.04.2018

compte-rendu du 21.03.2018

compte-rendu du 05.03.2018

compte-rendu du 30.11.2017
et annexe
compte-rendu du 08.11.2017

compte-rendu du 09.08.2017

compte-rendu du 26.07.2017

compte-rendu du 15.06.2017
compte-rendu du 12.04.2017

compte-rendu du 22.03.2017

compte-rendu du 03.01.2017

annexe 4 du 03.01.2017

annexe 8 du 03.01.2017
compte-rendu du 20.10.2016

compte-rendu du 12.07.2016

compte-rendu du 15.06.2016

compte-rendu du 14.04.2016

compte-rendu du 25.02.2016

compte-rendu du 17.12.2015
compte-rendu du 08.12.2015

Tarifs 2016
et tarifs camping 2016
compte-rendu du 13.11.2015

compte-rendu du 14.10.2015

compte-rendu du 08.09.2015
compte-rendu du 12.08.2015

compte-rendu du 30.06.2015

compte-rendu du 04.05.2015

compte-rendu du 07.04.2015

compte-rendu du 25.02.2015
compte-rendu du 09.01.2015

compte-rendu du 04.12.2014
compte-rendu du 23.10.2014

compte-rendu du 27.08.2014

compte-rendu du 23.07.2014

compte-rendu du 24.06.2014
compte-rendu du 20.06.2014
 
compte-rendu du 06.05.2014
compte-rendu du 29.03.2014

compte-rendu du 18.03.2014

compte rendu du 04.02.2014

compte-rendu du 12.12.2013

compte-rendu du 14.11.2013

compte-rendu du 9.10.2013
 
compte-rendu des 19 et 24.07.2013
compte-rendu du 12.07.2013
Compte-rendu du 14.06.2013
Compte-rendu du 11.04.2013
Compte-rendu du 26.03.2013

fileadmin/vie_locale/communes/labree/compte-rendus/24.03.2011.pdf

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