-Calendrier des réunions d’urbanisme : attention le 26 Octobre est un mardi et non pas un jeudi comme sur la liste
-
Télécharger
réunion d’urbanisme Octobre
pdf | 347,63 Ko | 19 Octobre 2021
-
Télécharger
réunion urbanisme Novembre
pdf | 355,97 Ko | 19 Octobre 2021
-
Télécharger
réunion urbanisme Décembre
pdf | 353,90 Ko | 19 Octobre 2021
Le Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales (SDAEP) et Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvés par le Conseil Municipal sont téléchargeables ci-dessous :
Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales
Dans le cadre de l’enquête publique pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme et du Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales de la Commune de La Brée les Bains, les documents sont disponibles en cliquant sur le lien suivant:
-
Télécharger
Autorisation municipale d’élimination de déchets verts par les particuliers
pdf | 86,50 Ko | 16 Décembre 2020
Lien de consultation du dossier d’enquête publique
Attention, considérant le poids des documents, le téléchargement peut-être long.
Conformément aux articles L. 123-15 et R. 123-19 du code de l’environnement, le commissaire enquêteur a établi un rapport comportant les contre-propositions rapportées au courant de l’enquête publique et mentionnant les suggestions ou réponses de la Commune.